Le recours aux travailleurs détachés a explosé en France en 2015
Page 1 sur 1
Le recours aux travailleurs détachés a explosé en France en 2015
publié le 28/05/2016 à 21:18
Plus de 286 000 travailleurs détachés ont été déclarés à l'administration française l'année dernière, soit une hausse de 25% par rapport à 2014. Le gouvernement attribue cette augmentation à sa lutte contre la fraude.
Une hausse de 25% par rapport à 2014. En 2015, 286 025 travailleurs détachés ont été déclarés à l'administration française, selon des données provisoires transmises à la Commission nationale de lutte contre le travail illégal (CNLTI).
En 2014, 228 600 travailleurs détachés avaient été déclarés. Leur nombre, en constante augmentation, a décuplé en dix ans (26 466 en 2005). Selon le gouvernement, cette hausse est "probablement" due aux "contrôles de plus en plus fréquents" et aux "sanctions nouvelles", qui ont poussé certains employeurs à déclarer des "détachements précédemment non déclarés".
La Pologne, principal exportateur
En 2015, le temps de travail effectif des travailleurs détachés a aussi fortement augmenté (+11%), pour atteindre 10,7 millions de jours, soit plus de 46 500 équivalents temps-plein (ETP).
La Pologne est le principal pays d'origine des salariés détachés en France, avec 46 816 travailleurs. Suivent le Portugal (44 456), l'Espagne (35 231) et la Roumanie (30 594). Le bâtiment-travaux publics (BTP) reste le premier secteur concerné (27% des déclarations), même si sa part diminue, devant l'intérim (25%) et l'industrie (16%).
Le détachement, un système souvent détourné
Encadré par une directive européenne de 1996, le détachement permet à une entreprise européenne d'envoyer temporairement ses salariés en mission dans d'autres pays de l'UE, en n'appliquant que le noyau dur de sa réglementation (Smic, conditions de travail) tout en continuant de payer les cotisations sociales dans le pays d'origine.
Mais le système fait l'objet de nombreux détournements: non-déclaration, rémunérations très inférieures au Smic, dépassement des durées maximales de travail, hébergement indigne, etc.
+ Plus d'actualité sur : Travailleurs détachés: l'Europe est-elle victime de dumping social?
Travail illégal: la liste noire des entreprises condamnées bientôt en ligne
Travailleurs détachés: comment la loi Macron veut limiter les fraudes
Travailleurs détachés: le Parti socialiste pris au piège du low-cost
http://lexpansion.lexpress.fr/actualite-economique/le-recours-aux-travailleurs-detaches-a-explose-en-france-en-2015_1796671.html?utm_campaign=Echobox&utm_medium=Social&utm_source=Facebook&link_time=1464507840#xtor=CS3-5076
Plus de 286 000 travailleurs détachés ont été déclarés à l'administration française l'année dernière, soit une hausse de 25% par rapport à 2014. Le gouvernement attribue cette augmentation à sa lutte contre la fraude.
Une hausse de 25% par rapport à 2014. En 2015, 286 025 travailleurs détachés ont été déclarés à l'administration française, selon des données provisoires transmises à la Commission nationale de lutte contre le travail illégal (CNLTI).
En 2014, 228 600 travailleurs détachés avaient été déclarés. Leur nombre, en constante augmentation, a décuplé en dix ans (26 466 en 2005). Selon le gouvernement, cette hausse est "probablement" due aux "contrôles de plus en plus fréquents" et aux "sanctions nouvelles", qui ont poussé certains employeurs à déclarer des "détachements précédemment non déclarés".
La Pologne, principal exportateur
En 2015, le temps de travail effectif des travailleurs détachés a aussi fortement augmenté (+11%), pour atteindre 10,7 millions de jours, soit plus de 46 500 équivalents temps-plein (ETP).
La Pologne est le principal pays d'origine des salariés détachés en France, avec 46 816 travailleurs. Suivent le Portugal (44 456), l'Espagne (35 231) et la Roumanie (30 594). Le bâtiment-travaux publics (BTP) reste le premier secteur concerné (27% des déclarations), même si sa part diminue, devant l'intérim (25%) et l'industrie (16%).
Le détachement, un système souvent détourné
Encadré par une directive européenne de 1996, le détachement permet à une entreprise européenne d'envoyer temporairement ses salariés en mission dans d'autres pays de l'UE, en n'appliquant que le noyau dur de sa réglementation (Smic, conditions de travail) tout en continuant de payer les cotisations sociales dans le pays d'origine.
Mais le système fait l'objet de nombreux détournements: non-déclaration, rémunérations très inférieures au Smic, dépassement des durées maximales de travail, hébergement indigne, etc.
+ Plus d'actualité sur : Travailleurs détachés: l'Europe est-elle victime de dumping social?
Travail illégal: la liste noire des entreprises condamnées bientôt en ligne
Travailleurs détachés: comment la loi Macron veut limiter les fraudes
Travailleurs détachés: le Parti socialiste pris au piège du low-cost
http://lexpansion.lexpress.fr/actualite-economique/le-recours-aux-travailleurs-detaches-a-explose-en-france-en-2015_1796671.html?utm_campaign=Echobox&utm_medium=Social&utm_source=Facebook&link_time=1464507840#xtor=CS3-5076
Sujets similaires
» Gel et nids de poule: quels recours en cas de dommage?
» SFR : les plaintes ont explosé de 120% en 2016 !
» chômeurs handicapés a explosé en cinq ans
» Secours populaire. La demande explose
» Comment Bercy veut réduire le recours au chèque et au liquide
» SFR : les plaintes ont explosé de 120% en 2016 !
» chômeurs handicapés a explosé en cinq ans
» Secours populaire. La demande explose
» Comment Bercy veut réduire le recours au chèque et au liquide
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum